dimanche 3 juillet 2022
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Site officiel de la Ville de Nontron : nontron.fr

Mairie de Nontron

Place Alfred Agard

BP103

24300 NONTRON

Tél. : 05 53 60 84 00 Télécopie : 05 53 56 19 55

 

Directeur de la publication

Le Maire de NONTRON

 

nontron.fr est le site officiel de la Ville de Nontron. Il est réalisé par les services de la ville et les élus.

Pour nous contacter utiliser le formulaire de contact du site.

 

Conception technique et réalisation

Jacques LAGORCE

Réalisation interne

Le service Communication de la ville de Nontron

Le site est réalisé en interne avec le gestionnaire de contenu CMS open source Joomla.

 

Hébergement

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2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

 

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Établissement des liens vers nontron.fr

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de mentionner la source (site officiel de la Ville de Nontron), pour chaque lien, en particulier lorsqu’il s’agit d’un lien direct sur un contenu,

que l’accès aux pages contenant ces liens vers le site nontron.fr soit gratuit.

La Ville de Nontron se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non-conforme à sa ligne éditoriale.

 

Etablissement de liens vers des sites tiers

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Droits d’auteurs et propriété intellectuelle

Le présent site constitue une œuvre dont la Ville de Nontron est l’auteur dans le sens des articles L. 111.1 et suivants de la propriété intellectuelle. Le logo de la Ville de Nontron est protégé par le droit des marques régi par les articles L. 711. 1 et suivants du code de la propriété intellectuelle depuis son dépôt le 13 décembre 2000 à l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).

La reproduction du contenu de ce site, y compris son contenu iconographique (images, dessins, logos, séquences animées…), doit faire l’objet d’une demande écrite (courrier traditionnel adressé à, Monsieur le Maire, 1 Place Alfred Agard, 24300 Nontron ou utiliser le formulaire de contact du site.

Si la reproduction est autorisée, il est demandé l’apposition de la mention suivante : « contenu extrait du site officiel de la Ville de Nontron » et d’indiquer la date de mise à jour. Cette autorisation concerne uniquement les usages privés ou associatifs. Toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

 

Crédit photographique

Sauf mention contraire, toutes les photos du site et les crédits photographiques sont Mairie de Nontron.

 

Retransmission des séances du Conseil Municipal

L’article L.2121-18 du code général des collectivités territoriales autorise la retransmission des séances du Conseil Municipal sur le site internet de la Ville. Toutes les personnes y assistant sont donc susceptibles d’être filmées ou photographiées et d’apparaître dans la vidéo ou sur les photos retransmises sur le site de la Ville.

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n°78-17 du 16 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant à la Mairie de la Ville de Nontron.

 

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Plus d’informations sur le site de la CNIL : http://www.cnil.fr

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